Mentions légales

1. Mentions Légales

Editeur du site :

Le site Internet « SMILE »  est édité par le  SYNDICAT NATIONAL DU DECOLLETAGE (SNDEC) – 780 avenue de Colomby – CS20200 – 74 304 CLUSES CEDEX – FRANCE

Tél. : +33 (0)4 50 98 07 68- Fax : +33 (0)4 50 96 14 98 – E-mail :  sndec@sndec.com

Directeur de la publication

Monsieur Jérôme AKMOUCHE /

Hébergement

Le Site est hébergé par OVH, dont le siège social est 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.

Tel : +33 (0)8 203 203 63

Conception

La conception par la société Drag and Drop / Pardi – http://dd-pardi.com

 

2. Acceptation des Conditions Générales d’Utilisation

L’utilisation du site Internet et des Services est régie par les présentes Conditions Générales d’Utilisation.

En accédant au Site et en utilisant les Services vous acceptez les Conditions et vous vous engagez à les respecter.

3. Description du Site et des Services

Le Site offre l’accès à des informations sur le salon Smile.

Le Site offre également :

la mise en ligne de vidéo, de bande annonces, de témoignages,

la mise en ligne de l’animation pédagogique et des briefs pro

l’écoute de podcasts (interview et témoignage)

le téléchargement de documents presse (communiqué, dossier de presse, iconographie).

L’accès au Site et aux Services est gratuit.

Les Services sont susceptibles d’être modifiés, supprimés ou interrompus sans préavis.

4. Modalités d’utilisation du Site et des Services

Vous vous engagez à :

ne pas modifier, altérer ou perturber l’utilisation du Site ou des Services ;

utiliser le Site et les Services à titre personnel seulement, à l’exclusion de tout but commercial.

L’écoute des Enregistrements ainsi que l’écoute et le téléchargement des podcasts ne sont autorisés qu’à des fins strictement personnelles dans le cadre du cercle de famille. Tout autre usage, tel que la sonorisation de lieux ouverts au public, est strictement interdit.

5. Propriété Intellectuelle

L’ensemble du contenu de ce site est régi par le code de la Propriété Intellectuelle.

Le SNDEC est le titulaire des droits de propriété intellectuelle relatifs aux contenus présents sur le Site (textes, sons, graphismes, données, musiques, vidéos, podcasts, bases de données…) ou bénéficie d’une autorisation d’exploitation de ces contenus.

Sauf autorisation expressément donnée dans les présentes Conditions, le Site et ses contenus ne peuvent pas être téléchargés, reproduits, diffusés ou exploités de quelque manière que ce soit, en tout ou en partie, sans l’accord préalable et écrit du SNDEC. La violation de cette disposition est susceptible de constituer un acte de contrefaçon réprimé par les lois sur la propriété intellectuelle.

Le logo et le nom SMILE et les autres noms et logos figurant sur le Site sont déposés à titre de marques et sont la propriété du SNDEC, et ne peuvent être reproduits ou exploités de quelque manière que ce soit sans son autorisation.

6. Liens

Le Site peut contenir des liens vers des ressources ou des sites tiers. Le SNDEC décline toute responsabilité quant au contenu ou aux produits ou services présents sur ces ressources ou sites.

7. Données personnelles

Des données personnelles peuvent être collectées par l’intermédiaire du Site. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 « Informatique et Libertés », l’utilisateur dispose à tout moment d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles le concernant auprès de l’association.

Pour exercer vos droits, vous pouvez nous contacter en envoyant un e-mail à : sndec@sndec.com